Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COGNAC ESCUDIE
ELIDIS NORMIL DISTRIBUTION (S.A.)

Numéro de dépôt :
1555893
Date de dépôt :
13/10/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/10/2009

Présentation de la marque COGNAC ESCUDIE

Déposée le 13 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) ELIDIS NORMIL DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COGNAC ESCUDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELIDIS NORMIL DISTRIBUTION domicilié(e) 22, Chemin des Margueritois, 59155 FACHES THUMESNIL (dossier no 2150964) - France et immatriculée sous le numéro RCS 454 501 263 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. BRASSERIES KRONENBOURG Mme Anne OBRECHT domicilié(e) (dossier no 2150964) - France.

La marque COGNAC ESCUDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1555893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COGNAC ESCUDIE est expirée depuis le 13 octobre 2009.

ELIDIS NORMIL DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : MAJOR , JULIAN


ELIDIS NORMIL DISTRIBUTION (S.A.) - 22, Chemin des Margueritois, 59155 FACHES THUMESNIL (dossier no 2150964) - France - SIREN 454501263


S.A. BRASSERIES KRONENBOURG Mme Anne OBRECHT - (dossier no 2150964) - France


Renouvellement sans limitation le 13 août 1999 n°2150964 - Publication au BOPI 1999-08-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-34

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13

Inscription le 27 mai 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°474503 - Publication au BOPI 2008-05-27

Inscription le 12 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°437404 - Publication au BOPI 2006-07-12

Inscription le 12 juillet 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°437405 - Publication au BOPI 2006-07-12

Inscription le 27 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°474502 - Publication au BOPI 2008-05-27

Inscription le 27 septembre 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°285452 - Publication au BOPI 1999-09-27

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